Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTTON MAILLE
Monsieur MEXMAIN Paul

Numéro de dépôt :
92434992
Date de dépôt :
18/09/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2002

Présentation de la marque COTTON MAILLE

Déposée le 18 septembre 1992 par la société Monsieur MEXMAIN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTTON MAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société Monsieur MEXMAIN Paul domicilié(e) 11, rue de la République, 24000 PERIGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 340 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MEXMAIN Paul - France.

La marque COTTON MAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTON MAILLE est expirée depuis le 18 septembre 2002.

Monsieur MEXMAIN Paul a également déposé les autres marques suivantes : COTTON MAILLE


Monsieur MEXMAIN Paul - 11, rue de la République, 24000 PERIGUEUX - France - SIREN 321340994


Monsieur MEXMAIN Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

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